Déposée le 12 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V&FRUITS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VIN & FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V&FRUITS domicilié(e) 12 avenue du frene - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 993 705 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V&FRUITS, M. COIRAULT FABIEN domicilié(e) 12 avenue du frene - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France.
La marque VIN & FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
V&FRUITS, SARL - 12 avenue du frene - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France - SIREN 517993705
V&FRUITS, M. COIRAULT FABIEN - 12 avenue du frene - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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